FAQ DocSimple

DocSimple est une bibliothèque de modèles de documents administratifs et professionnels prêts à personnaliser. Chaque modèle est conçu pour vous faire gagner du temps sur des démarches courantes tout en conservant une présentation claire et professionnelle.

Nous proposons des modèles couvrant des besoins fréquents, comme les lettres de résiliation, les mises en demeure, les contrats freelance, les dossiers de location et les CGV e-commerce. Le catalogue a vocation à s'enrichir progressivement autour des usages les plus demandés.

Les modèles sont rédigés pour le cadre juridique français et relus pour intégrer les principales mentions utiles au moment de leur mise en ligne. Ils doivent toutefois être adaptés à votre situation concrète et vérifiés en cas de contexte particulier, de changement réglementaire ou d'enjeu important.

Oui. Les versions Word sont prévues pour être modifiées librement afin d'ajuster les noms, dates, montants, clauses ou formulations nécessaires à votre dossier. Vous restez responsable de la version finale utilisée.

Les modèles sont fournis en format Word (.docx), pour la personnalisation, et en format PDF, pour la lecture, l'impression ou l'envoi. Lorsque cela est utile, une notice d'utilisation accompagne également le fichier.

Oui, lorsque le document le justifie, une notice synthétique vous aide à compléter les champs essentiels, à repérer les points de vigilance et à choisir le mode d'envoi le plus adapté.

Il vous suffit de sélectionner le document souhaité, puis d'accéder à la page de paiement sécurisée. Une fois le règlement validé, l'accès au téléchargement est ouvert selon le parcours prévu sur le site.

Oui, l'accès au document est prévu immédiatement après la confirmation du paiement. En cas d'incident technique ponctuel, vous pouvez nous contacter afin que nous vérifiions votre commande.

Le paiement est traité via une page sécurisée opérée par Stripe. Les moyens de paiement effectivement disponibles sont ceux affichés au moment du règlement, en pratique la carte bancaire et, selon l'appareil ou le pays, certains moyens complémentaires proposés par Stripe.

Sauf disposition impérative contraire, les contenus numériques fournis immédiatement après l'achat ne donnent pas lieu à remboursement une fois l'accès au téléchargement ouvert, conformément à l'exception prévue par l'article L221-28 du Code de la consommation. En revanche, nous examinons bien entendu les cas de double paiement ou de difficulté technique avérée.

Le Pack DocSimple regroupe plusieurs modèles du catalogue dans une offre unique à tarif préférentiel. Il s'adresse aux utilisateurs qui souhaitent disposer d'un ensemble de documents complémentaires sans acheter chaque modèle séparément.

Oui, vous pouvez utiliser les modèles pour vos besoins personnels ou pour les besoins internes de votre activité professionnelle, sous réserve de respecter la licence d'utilisation. La revente, la mise à disposition à des tiers ou l'exploitation comme bibliothèque de modèles restent interdites.

Non. Les modèles DocSimple sont des outils documentaires et ne remplacent ni un avocat, ni un notaire, ni aucun autre professionnel du droit. Ils ne constituent pas un conseil juridique personnalisé.

Un modèle correctement complété, adapté à votre situation et utilisé dans les bonnes formes peut produire des effets juridiques. En revanche, la valeur et l'efficacité d'un document dépendent toujours de son contenu final, du contexte factuel, des pièces jointes éventuelles et des formalités applicables.

Non. DocSimple n'est pas un cabinet d'avocats, n'exerce pas la profession d'avocat et ne fournit pas de consultation juridique individualisée. Le service consiste à mettre à disposition des modèles de documents à personnaliser.

Si vous hésitez sur la pertinence d'un modèle, sur une clause à insérer ou sur la procédure à suivre, il est préférable de solliciter un avocat ou un professionnel compétent. C'est particulièrement recommandé en cas de litige, d'urgence, d'enjeu financier important ou de situation atypique.

Non. Les modèles couvrent des situations standards et ne prétendent pas traiter l'ensemble des cas particuliers. Certaines situations nécessitent des adaptations substantielles, voire la rédaction d'un document sur mesure.

Non. L'achat vous donne un droit d'utilisation personnel ou interne à votre structure, mais pas un droit de revente, de redistribution, de publication en libre accès ni de fourniture à des tiers comme service ou produit autonome.